Les Statuts
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, intitulée ASSOCIATION ARTS TERRES ET LOISIRS, et dont le siège est à Béziers, 34500, 15 rue de l’Oppidum.
Article 2
Les buts de cette association sont la recherche et l'étude de tous moyens permettant de transmettre aux enfants et aux adultes l’enseignement des différentes techniques de fabrication en poterie (modelage, tour, estampage, coulage, émaillage, sculpture, …), ainsi que toutes actions culturelles en faveur de ce projet, (expositions, stages, séminaires, visite d’ateliers).
Article 3
Le siège social est fixé à Béziers (34500) 15 rue de l’Oppidum.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 4
L’association se compose de Membres d’honneur, Membres bienfaiteurs et de Membres actifs ou adhérents.
Article 5 – Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.
Article 6 – Les membres
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent (un droit d’entrée de 30 euros) et une cotisation annuelle de 15 euros, fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 15 euros.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minimale égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser 15 euros.
Article 7 – Radiations
La qualité de membre se perd par démission, décès, radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8 – Ressources
Les ressources de l’association sont constituées par le montant des cotisations des membres, par des dons manuels, par les recettes et droits d'entrée des actions menées dans le cadre des buts de l'association, par les subventions de l’Etat, des départements et des communes et autres collectivités publiques, par les aides d'entreprises (sponsors, mécénat).
Article 9– Conseil d’administration
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration de trois membres élus pour deux ans par l'Assemblée Générale. Ce Conseil est composé d'un Président, d'un Trésorier et d'un Secrétaire. Il se réunit une fois au moins tous les 3 mois et toutes les décisions sont prises à la majorité. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
Article 10– Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.
L’assemblée générale se réunit chaque année au mois d’août.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres sortants du conseil.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 11
La dissolution est prononcée par les deux tiers au moins de l'Assemblée Générale qui nomme un liquidateur.
Statuts lus, commentés et adoptés par l'Assemblée Générale.
Le 30 août 2004, à Béziers
Monsieur Jean-Michel SIMON En qualité de Président
Madame Joëlle PICART En qualité de Secrétaire